Conditions d'utilisation

L’Utilisateur reconnaît et accepte que l’ensemble du contenu et des éléments disponibles sur le Site – en particulier, mais de façon non limitative, les documents, les fichiers, les bases de données, les textes, les cartes, les photos, les films, les sons, la musique, la présentation et les logos –  sont protégés par des copyrights, droits de protection des bases de données, marques déposées, marques de service, brevets, secrets industriels ou tout autre droit de la propriété intellectuelle tels que le droit d’auteur et le droit des marques.

Le nom du Site, son logo, ainsi que tous les noms de produits et de services, dessins, marques et slogans s’y rapportant sont des marques déposées, marques de service ou marques de commerce détenues par l’Éditeur du Site, et ils ne peuvent pas être utilisés à des fins commerciales sans son consentement préalable. Toutes les autres marques de produits et de services du Site sont des marques déposées par leurs propriétaires respectifs.

Ainsi, le contenu et les éléments disponibles sur le Site sont, soit exclusivement détenus et contrôlés par l’Éditeur du Site, soit utilisés, sous licence. Lorsque l’Utilisateur utilise un contenu et des éléments sous licence d’un tiers, il est possible qu’il soit lié par les contrats de licence de ce dernier et ces éléments peuvent contenir d’autres avis de propriété ou décrire des produits, services, processus ou technologies appartenant au tiers. Aucune partie du présent document ne doit être considérée comme constituant une licence accordée à l’utilisateur sur un copyright, une marque, un brevet ou tout autre droit de propriété intellectuelle détenu par une tierce partie. Lorsque l’Utilisateur reçoit des informations provenant d’un tiers, l’identité de celui-ci sera indiquée par un logo ou par une autre indication.

Toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielle ou intégrale par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique,…) du contenu ou des éléments du Site – y compris les documents, fichiers et images – sont interdites, sans l’autorisation préalable de l’Éditeur du Site. Le non respect de ces conditions pourra faire l’objet de poursuites sur la base d’une action en contrefaçon ou de tout autre préjudice de la part des titulaires des droits en cause.

Sauf cas prévu par la loi, si un Utilisateur fournit au Site des informations, y compris, mais de façon non limitative, des données, réponses, feedbacks (retour d’informations), questions, commentaires, suggestions, projets, idées, etc., ces informations seront considérées comme non confidentielles et l’Éditeur du Site ne s’engage pas à les protéger de la divulgation. En publiant, soumettant ou transmettant de toute autre manière ces informations, l’Utilisateur autorise l’Éditeur du Site, ses sociétés mères et affiliées, partenaires, filiales et titulaires de licence, à utiliser, reproduire, afficher, exécuter, adapter, modifier, distribuer, faire distribuer et promouvoir les informations, le contenu ou les éléments sous quelque forme que ce soit, en quelque lieu que ce soit et pour quelque but commercial ou non que ce soit, sans émettre de restriction ni attendre de compensation. De plus, l’Utilisateur garantit et déclare qu’il possède, ou contrôle d’une autre manière, tous les droits liés aux informations fournies, et que la diffusion publique et l’utilisation de ces informations par l’Éditeur du Site n’affectera et n’enfreindra pas les droits d’un tiers.w